Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TAWA L'ART SUR SOIT
Mme MAMMERI WANDA, ARTISTE LIBRE
Mr MAMMERI TARIK

Numéro de dépôt :
3054548
Date de dépôt :
26/09/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque TAWA L'ART SUR SOIT

Déposée le 26 septembre 2000 par madame MAMMERI WANDA et monsieur MAMMERI TARIK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TAWA L'ART SUR SOIT »

Les déposants sont madame MAMMERI WANDA domicilié(e) LA FRIGOULE, 30140 ST SEBASTIEN D'AIGREFEUILLE - France et monsieur MAMMERI TARIK domicilié(e) LA FRIGOULE, 30140 ST SEBASTIEN D'AIGREFEUILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme MAMMERI - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MAMMERI WANDA a également déposé les autres marques suivantes : CREATIONS TAWA L'ART SUR SOI


Mme MAMMERI WANDA, ARTISTE LIBRE - LA FRIGOULE, 30140 ST SEBASTIEN D'AIGREFEUILLE - France

Mr MAMMERI TARIK - LA FRIGOULE, 30140 ST SEBASTIEN D'AIGREFEUILLE - France


Mme MAMMERI - France


Inscription le 4 septembre 2001 - Rejet total n°330177 - Publication le 3 nov. 2000 au BOPI 2001-09-04

Métaux précieux et leurs alliages autre qu'à usage dentaire, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie, instruments chronométriques.